Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAINES DE GOMBERVAUX
TOMMASI Patrick

Numéro de dépôt :
1573333
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
BAR LE DUC
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque CHATELAINES DE GOMBERVAUX

Déposée le 19 janvier 1990 par TOMMASI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAR LE DUC), la marque française « CHATELAINES DE GOMBERVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOMMASI Patrick, domicilié(e) 56, rue Jeanne d'Arc, 55140 VAUCOULEURS - France.

La marque CHATELAINES DE GOMBERVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAINES DE GOMBERVAUX est expirée depuis le 19 janvier 2000.

TOMMASI Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JEANNETTES DE VAUCOULEURS , "LE VALCOLOROIS"


TOMMASI Patrick - 56, rue Jeanne d'Arc, 55140 VAUCOULEURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Pâtisserie-Gâteau